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Université Pierre et Marie Curie

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Le reclassement des E-C à l’UPMC

dimanche 30 janvier 2011


Le SNESUP UPMC organise une permanence pour les collègues qui auraient des questions relatives à un reclassement

lundi 7 février 2011, de 12h30 à 14h.

Maison des syndicats, 2e étage, quai St Bernard

Dans le cadre de la procédure de reclassement des enseignants-chercheurs, les dossiers déposés par les collègues concernés ont été instruits par une commission dont la composition exacte n’a pas été révélée mais qui ne comportait aucun membre désigné par le conseil scientifique. La liste des propositions concernant les maîtres de conférences recrutés avant 2008-2009 a été présentée au Conseil scientifique restreint (CSR) lors de la séance du 13 décembre 2010. A cette occasion, aucun dossier n’a été fourni aux membres du CSR qui n’ont donc pas pu les examiner.

Une délégation avait demandé en juin 2010 à la DRH de Paris 6 que les candidats au reclassement soient informés de la proposition les concernant avant qu’elle soit soumise au vote du CSR. Cela permettait de corriger d’éventuelles erreurs en évitant des recours inutiles. En cas de problème, notamment sur la prise en compte de périodes relevant de l’avis du CSR, le collègue avait ainsi la possibilité d’alerter un de ses représentants au CSR afin que le Conseil réexamine la proposition émanant de la commission. Cette demande, allant dans le sens d’un exercice effectif des prérogatives des membres du Conseil Scientifique prévues dans le décret, est restée sans réponse.

Pour les maîtres de conférences qui ont déposé une demande au titre de l’art 125 de la loi de finances 2010, la proposition de l’université doit leur être notifiée. A partir de la date de notification, ils disposent de deux mois pour faire connaître leur décision : accepter la proposition ou introduire un recours gracieux. Passé ce délai, l’administration considérera qu’ils renoncent au bénéfice de la proposition qui leur a été faite. Le SNESUP conseille aux collègues de l’UPMC la plus grande vigilance. Certains d’entre eux ont reçu une proposition de reclassement moins favorable que leur situation actuelle. D’autres estiment que la proposition qui leur a été faite ne tient pas suffisamment compte des fonctions exercées antérieurement.

Quant aux enseignants-chercheurs recrutés à partir de septembre 2009, nous les prévenons qu’ils disposent de toute leur année de stage pour compléter leur dossier ou demander des corrections à un arrêté de reclassement, cette faculté ne leur étant pas précisée par notre université.

Nous mettons à la disposition des collègues les règles appliquées par l’université que nous nous nous sommes procurés non sans difficulté.

Le SNESUP est fortement sollicité au niveau national sur des problèmes de reclassement par les collègues, qui rencontrent des difficultés ou sont victimes d’oublis. Notre syndicat a fait remonter auprès du ministère leur incompréhension face aux différences de prise en compte par le décret de 2009 d’un même travail (doctorat, postdoc,…) selon le statut de cette période (bourse, contrat,….), ainsi qu’aux disparités d’application des textes d’une université à l’autre. Il a demandé le rétablissement de la date d’effet financier des inversions de carrière au 01/09/2009.

Pour plus de détails (cadres d’applications, procédures, calcul) consultez notre dossier général sur le reclassement des enseignants-chercheurs.

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